Plan de classification des documents

Le plan de classification des documents  (35 ko) facilite le repérage des documents conservés.

1000-00 Coordination et gestion interne du CSPQ

1100-00 Administration de l'organisation

• 1110-00 Vocation de l'organisme
• 1111-00 Historique
• 1120-00 Modernisation, planification et politiques
• 1121-00 Planification stratégique
• 1122-00 Élaboration des politiques et des objectifs
• 1123-00 Veille stratégique
• 1124-00 Gestion des risques
• 1125-00 Éthique
• 1126-00 Plan d'affaires
• 1130-00 Organisation administrative
  • 1131-00 Structure administrative
  • 1132-00 Délégation de pouvoirs
  • 1133-00 Directives et politiques administratives
• 1140-00 Contrôle des activités
  • 1141-00 Rapport annuel de gestion
  • 1142-00 Information de gestion
  • 1143-00 Encadrement de la vérification interne
  • 1144-00 Mandats de vérification
  • 1145-00 Interventions du vérificateur général
• 1150-00 Gestion des réunions administratives officielles
  • 1151-00 Réunion du ministre
  • 1152-00 Réunion - Sous-ministres
  • 1153-00 Réunion direction générale
  • 1154-00 Réunion des cadres
  • 1155-00 Réunion du personnel
  • 1156-00 Réunion et comite gouvernemental
• 1160-00 Demandes au Conseil du trésor
• 1170-00 Implantation - SAGIR
• 1180-00 Gestion environnementale et développement durable

1200-00 Gestion des affaires juridiques

• 1210-00 Législation et réglementation
• 1211-00 Lois sous responsabilité ministérielle
• 1213-00 Législation canadienne
• 1214-00 Législation internationale
• 1215-00 Recueil des décrets
• 1216-00 Décisions du Conseil du trésor
• 1217-00 Décisions du Conseil des ministres
• 1218-00 Mémoires au Conseil des ministres
• 1220-00 Attribution des contrats, ententes et conventions
• 1221-00 Entreprises privées - Attribution des contrats, ententes et conventions
• 1222-00 Attributions interministérielles - Contrats, ententes et conventions
• 1230-00 Actions juridiques
• 1231-00 Poursuites
• 1232-00 Opinions et interprétations juridiques

1300-00 Gestion des ressources humaines

• 1310-00 Gestion des emplois et des effectifs
• 1311-00 Description des emplois et D.N.E.
• 1312-00 Révision de classification - Cadre - Fonctionnaires - Professionnels
• 1313-00 Plan d'effectifs
• 1314-00 Programme d'égalité à l'emploi
• 1320-00 Mouvement du personnel
• 1320-01 Plan d'embauche
• 1320-02 Offre de service
• 1321-00 Dotation des emplois réguliers
• 1322-00 Dotation des emplois occasionnels
• 1323-00 Cessation d'emploi
• 1330-00 Administration des traitements et bénéfices
• 1331-00 Attribution du classement
• 1332-00 Révision des traitements - Échelles de salaire
• 1333-00 Gestion des dossiers des employés
• 1334-00 Attribution des preuves de statut
• 1335-00 SAGIP
• 1336-00 Transactions de gestion de gains
• 1337-00 Évaluation des employés
• 1340-00 Formation et perfectionnement
• 1340-01 Fournisseur - Formation et perfectionnement
• 1341-00 Développement des ressources humaines
• 1342-00 Formation et perfectionnement administratifs
• 1343-00 Formation et perfectionnement technologiques
• 1344-00 Formation et perfectionnement lies aux medias
• 1345-00 Stages et missions du personnel
• 1346-00 Accueil des employés
• 1350-00 Relations et conditions de travail
• 1351-00 Conventions collectives
• 1352-00 Représentation des employés
• 1353-00 Santé et bien-être des employés
• 1354-00 Horaires de travail
• 1355-00 Avantages sociaux
• 1356-00 Conditions de travail du personnel non syndiqué
• 1357-00 Cercles de qualité
• 1358-00 Code d'éthique
• 1360-00 Organisation du travail

1400-00 Gestion des ressources financières

• 1410-00 Budgétisation
• 1411-00 Cadre budgétaire
• 1412-00 Cycle budgétaire
• 1413-00 Suivi budgétaire
• 1414-00 Engagements de fonctionnement
• 1415-00 Engagements de capital
• 1416-00 Engagements de transferts
• 1417-00 Engagements de traitement
• 1420-00 Gestion des revenus
• 1421-00 Tarification
• 1422-00 Comptes à recevoir
• 1423-00 Suivi des revenus
• 1430-00 Comptabilisation des dépenses
• 1431-00 Système comptable
• 1432-00 Comptes à payer
• 1433-00 Contrôle des comptes bancaires
• 1434-00 Production des rapports comptables - SYGBEC
• 1435-00 États financiers
• 1436-00 Octroi des subventions
• 1438-00 Fiscalité
• 1439-00 Relevé mensuel de prestations - CSST

1500-00 Gestion des ressources matérielles

• 1510-00 Gestion des espaces
• 1511-00 Immobilier
• 1512-00 Entretien des locaux
• 1513-00 Sécurité des lieux
• 1520-00 Biens et services
• 1521-00 Approvisionnement
• 1522-00 Réparation du matériel
• 1523-00 Suivi des contrats de services professionnels et auxiliaires
• 1530-00 Moyens de transmission de l'information
• 1531-00 Courrier et messagerie
• 1532-00 Télécommunications
• 1533-00 Reproduction de documents
• 1540-00 Moyens de transport
• 1541-00 Entretien des véhicules
• 1542-00 Gestion des véhicules

1600-00 Gestion des ressources informationnelles

• 1610-00 Contrôle et coordination des ressources informationnelles
• 1611-00 Accès a l'information et protection des renseignements personnels
• 1612-00 Gestion documentaire
• 1613-00 Internet, extranet, intranet
• 1614-00 Sécurité de l'information
• 1620-00 Développement et gestion des systèmes internes
• 1621-00 Projets systèmes internes
• 1622-00 Gestion des réseaux
• 1623-00 Support à la clientèle
• 1624-00 Équipements et logiciels
• 1625-00 Coordination ministérielle
• 1626-00 Normes et procédures  - Systèmes internes
• 1627-00 Documentation de système
• 1630-00 Relations avec la clientèle externe
• 1631-00 Relations avec la presse
• 1632-00 Relations avec le public
• 1633-00 Relations avec les associations et groupements
• 1634-00 Enquêtes et sondages
• 1635-00 Publicité ministérielle
• 1636-00 Organisation d'événements
• 1637-00 Organisation d'expositions
• 1638-00 Congrès, colloques, conférences - Participation
• 1640-00 Relations avec la clientèle interne
• 1641-00 Fichier des clientèles et des partenaires socio-économiques
• 1642-00 Gestion du centre d'information
• 1643-00 Communications internes
• 1644-00 Développement activités sociales
• 1645-00 Campagnes de souscription
• 1650-00 Édition des publications
• 1650-01 Dépôt légal - Édition des publications
• 1651-00 Réalisation des publications périodiques
• 1652-00 Réalisation des publications
• 1660-00 Animation gouvernementale
• 1670-00 Échange d'informations gouvernementales
• 1671-00 Mission économique
• 1672-00 Mission sociale
• 1674-00 Mission gouvernementale

1800-00 Participation aux activités internationales et intergouvernementales

• 1810-00 Activités intergouvernementales et interministérielles
• 1811-00 Concertation interministérielle
• 1812-00 Relations fédérale-provinciale
• 1813-00 Négociations - Ententes fédérale-provinciale
• 1814-00 Relations interprovinciales
• 1815-00 Accord commerce intérieur (ACI)
• 1816-00 Accords de libéralisation des marchés publics
• 1817-00 Relations avec les peuples autochtones
• 1820-00 Activités internationales
• 1821-00 Coopération internationale
• 1824-00 Libre-échange
• 1824-01 connaissance du marché extérieur - Libre échange
• 1825-00 Organisations internationales

2000-00 Activités liées à l'information gouvernementale

2300-00 Élaboration des politiques, règles et directives gouvernementales [RPG]

• 2320-00 Politiques de gestion des contrats et des ressources matérielles
• 2330-00 Politiques de gestion des ressources humaines
• 2340-00 Gestion des bibliothèques gouvernementales

3000-00 Gestion des activités d'informatique et des télécommunications

3200-00 Services informatiques

• 3210-00 Développement et entretien des systèmes
• 3211-00 Infrastructure de développement
• 3212-00 Configuration de l'équipement et du matériel
• 3213-00 Études et analyses techniques
• 3214-00 Études et soutien de logiciels et progiciels
• 3215-00 Études et analyses des modes d'exploitation
• 3216-00 Études et analyses des méthodes de développement
• 3217-00 Documentation des systèmes
• 3220-00 Traitement de l'information
• 3221-00 Gestion de l'équipement informatique
• 3222-00 Traitement des données
• 3223-00 Services à la clientèle
• 3224-00 Contrôle de la production
• 3225-00 Consolidation du centre de traitement
• 3226-00 Infrastructure à clés publiques
• 3230-00 Gestion du réseau informatique et du réseau local
• 3231-00 Développement du réseau informatique et du réseau local
• 3232-00 Sécurité informatique
• 3233-00 Plan de relève
• 3234-00 Réseau local - Service aux usagers
• 3240-00 Gestion des systèmes de soutien à la gestion des ressources humaines
• 3241-00 Entretien et évolution - Système de soutien à la gestion des ressources humaines
• 3242-00 Exploitation des données - Système de soutien à la gestion des ressources humaines
  • 3242-05 Demande de travail - SAGIP - Exploitation des données
• 3243-00 Production de la paie du personnel de la fonction publique
• 3244-00 Étude - Système de soutien à la gestion des ressources humaines
• 3250-00 Gestion de l'Internet et de l'intranet
• 3251-00 Internet
• 3252-00 Intranet

3400-00 Télécommunications gouvernementales

• 3410-00 Planification et coordination du développement des télécommunications
• 3410-01 Réunion de la DGT
• 3410-02 Comité de concertation - DGT
• 3410-03 Réunion de commercialisation - DGT
• 3410-05 Réunion de la Direction des communications sans fil - DGT
• 3410-06 Réunion de la Direction des services et réseaux - DGT
• 3410-07 Réunion de la Direction des services administratifs - DGT
• 3410-08 Réunion de la Direction de l'inforoute gouvernementale - DGT
• 3410-09 Réunion de la Direction du soutien opérationnel - DGT
• 3411-00 Infrastructures gouvernementales
• 3412-00 Planification du développement intégré des infrastructures gouvernementales
• 3420-00 Gestion de biens et services téléphoniques
• 3421-00 Connaissance du milieu téléphonique
• 3422-00 Développement du réseau téléphonique
• 3423-00 Gestion des demandes de biens et services téléphoniques
• 3424-00 Études et analyses du matériel et de l'équipement téléphoniques
• 3425-00 Inventaire du matériel et de l'équipement téléphoniques
• 3426-00 Répertoire téléphonique gouvernemental
• 3430-00 Gestion des biens et services pour communications informatiques et écrites
• 3431-00 Connaissance du milieu des communications informatiques et écrites
• 3432-00 Développement du réseau - Communications informatiques et écrites
• 3433-00 Gestion des demandes de biens et services - Communications informatiques et écrites
• 3434-00 Études et analyses du matériel et de l'équipement - Communications informatiques et écrites
• 3435-00 Inventaire du matériel et de l'équipement - Communications informatiques et écrites
• 3440-00 Fournitures de biens et services de radiocommunications
• 3441-00 Connaissance du milieu - Radiocommunications
• 3442-00 Réseau de radiocommunications
• 3444-00 Études et analyses de matériel, équipement et technologie - Radiocommunications
• 3445-00 Inventaire de matériel et équipement - Radiocommunications
• 3446-00 Négociation avec les fournisseurs de biens et services - Radiocommunications
• 3447-00 Gérance de fréquences gouvernementales - Radiocommunications
• 3448-00 Gestion des mesures d'urgence - Radiocommunications
• 3450-00 Commercialisation des télécommunications gouvernementales
• 3451-00 Identification des clientèles et marches - Commercialisation des télécommunications gouvernementales
• 3452-00 Promotion des produits et services - Commercialisation des télécommunications gouvernementales
• 3453-00 Gestion des ententes - Commercialisation des télécommunications gouvernementales
• 3460-00 Gestion des biens et services pour l'inforoute gouvernementale
• 3461-00 Services de l'inforoute gouvernementale
• 3462-00 Services d'inforoute
• 3463-00 Gestion opérationnelle - Clientèle inforoute gouvernementale
• 3464-00 Fournisseur inforoute gouvernementale
• 3465-00 Cadre de gestion opérationnelle et administrative - Inforoute gouvernementale
• 3466-00 Gestion des solutions d'affaires - Clientèle Inforoute gouvernementale
• 3470-00 Gestion technologique
• 3471-00 Développement et intégration des différentes plates-formes
• 3472-00 Implantation des services - Gestion technologique
• 3473-00 Planification de l'évolution des plates-formes
• 3474-00 Intégration avec les services externes
• 3480-00 Gestion de l'infrastructure à clés publiques (ICPG)
• 3481-00 Gestion globale (ICPG)
• 3482-00 Gestion technologique (ICPG)
• 3483-00 Gestion opérationnelle (ICPG)
• 3484-00 Gestion des solutions d'affaires - Clientèle inforoute gouvernementale (ICPG)

4000-00 Gestion des biens et services offerts

4100-00 Gestion des approvisionnements

• 4120-00 Gestion des acquisitions de biens et de services
• 4120-01 Normes d'acquisition de biens et services
• 4120-02 Évaluation des produits - Acquisition de biens et de services
• 4120-03 Production des catalogues et des agendas
• 4120-04 Gestion du catalogue des fournitures et de l'ameublement
• 4120-05 Gestion du catalogue des logiciels
• 4120-06 Gestion du catalogue des produits de laboratoire
• 4121-00 Achat de biens et de services
• 4122-00 Location de biens et de services
• 4123-00 Gestion des assurances - Biens et services
• 4124-00 Inventaire - Biens
• 4125-00 Gestion des achats regroupés en perfectionnement (RAP)
• 4130-00 Vente - Biens et services
• 4130-01 Clients - Biens et services
• 4130-02 Suivi des ventes - Biens et services
• 4140-00 Entretien, réparation, installation et transport - Biens et services
• 4141-00 Commandes des services - Entretien des biens
• 4142-00 Réquisitions - Entretien des biens
• 4150-00 Récupération et recyclage des produits
• 4151-00 Gestion des produits récupérés
• 4152-00 Gestion des produits recyclés
• 4153-00 Gestion des produits à incidence environnementale
• 4160-00 Gestion des surplus et des biens
• 4161-00 Déclaration - Surplus de biens
• 4162-00 Inventaire - Surplus de biens
• 4163-00 Appel d'offres et soumissions - Surplus de biens
• 4164-00 Acheteurs - Surplus de biens
• 4165-00 Disposition - Surplus de biens
• 4166-00 Aliénation - Surplus de biens
• 4167-00 Autre mode de disposition - Surplus de biens

4200-00 Gestion des services

• 4210-00 Services à la clientèle
• 4212-00 Identification de la clientèle
• 4220-00 Gestion gouvernementale de la reprographie
• 4221-00 Réquisitions - Reprographie
• 4222-00 Gestion des ateliers - Reprographie
• 4230-00 Gestion gouvernementale du courrier et de la messagerie
• 4231-00 Organisme - Courrier et messagerie
• 4232-00 Courrier interministériel et externe
• 4233-00 Envoi avec permis postal, médiaposte, adressage et gestion des formulaires
• 4234-00 Courrier encodé-trié
• 4235-00 Pliage et insertion
• 4235-01 Pliage - Pliage et insertion
• 4235-02 Insertion manuelle - Pliage et insertion
• 4235-03 Insertion automatique - Pliage et insertion
• 4236-00 Équipement et produit postal
• 4236-01 Nécessaire à affranchir - Équipement et produit postal
• 4236-02 Case postale et poste restante - Équipement et produit postal
• 4236-03 Enveloppe et étiquette préaffranchie - Équipement et produit postal
• 4236-04 Versa-PAC - Équipement et produit postal
• 4236-05 Xpresspost - Équipement et produit postal
• 4236-06 Messagerie prioritaire - Équipement et produit postal
• 4236-07 Messagerie rapide - Équipement et produit postal
• 4236-08 Poste certifiée - Équipement et produit postal
• 4236-09 Correspondance-réponse d'affaire - Équipement et produit postal
• 4236-10 Changement d'adresse - Équipement et produit postal
• 4236-11 Fourniture diverse - Équipement et produit postal
• 4240-00 Gestion gouvernementale des services hôteliers
• 4241-00 Appel d'offre - Services hôteliers
• 4242-00 Tarif hôtelier

6000-00 Activités liées aux ressources informationnelles

6100-00 Coordination gouvernementale en ressources informationnelles

• 6110-00 Encadrement gouvernemental en RI
• 6111-00 Plan stratégique gouvernemental en RI
• 6113-00 Cadre de gestion des RI
• 6114-00 Plans de gestion des RI
• 6115-00 Analyses en RI - Ministères
• 6116-00 Analyses en RI - Organismes budgétaires
• 6117-00 Analyses en RI - Organismes extra-budgétaires
• 6118-00 Analyses en RI - Fonds
• 6120-00 Développement de la recherche dans le domaine des RI
• 6121-00 Connaissance du milieu et coordination avec les intervenants - Recherche domaine RI
• 6130-00 Francisation des RI
• 6131-00 Utilisation et promotion du français dans RI
• 6132-00 Activités de normalisation internationale
• 6140-00 Aspects juridiques des RI et des inforoutes
• 6141-00 Domaine d'application - Aspects juridiques des RI et des inforoutes
• 6142-00 Propriété intellectuelle et droit d'auteur
• 6143-00 Adaptation du cadre légal et réglementaire
• 6150-00 Activités internationales et intergouvernementales en RI
• 6151-00 Relations fédérales-provinciales en RI
• 6152-00 Relations internationales en RI
• 6160-00 Ressources informationnelles à l'extérieur du gouvernement
• 6161-00 Connaissance du milieu et coordination avec les intervenants - RI extérieur du gouvernement
• 6162-00 Études et analyses - RI extérieur du gouvernement
• 6163-00 Activités gouvernementales de développement économique
• 6170-00 Bibliothèque virtuelle en RI
• 6171-00 Ententes avec les fournisseurs - Bibliothèque virtuelle en RI
• 6172-00 Ententes avec le M/O - Bibliothèque virtuelle en RI
• 6173-00 Gestion et fonctionnement de la bibliothèque virtuelle en RI
• 6174-00 Services - Bibliothèque virtuelle en RI

6200-00 Gestion de l'information, des RI et de l'inforoute

• 6210-00 Gestion de l'information
• 6211-00 Connaissance du milieu et coordination avec les intervenants - Gestion de l'information
• 6212-00 Ingénierie documentaire
• 6213-00 Diffusion et tarification de l'information gouvernementale
• 6220-00 Architecture des RI et de l'inforoute
• 6221-00 Architecture de l'information
• 6222-00 Architecture des applications, des processus et des services
• 6223-00 Architecture technologique (infrastructure)
• 6224-00 Architecture de l'inforoute et de l'intranet gouvernementaux
• 6230-00 Gouvernement en ligne
• 6231-00 Portails et sites web du gouvernement
• 6232-00 Plan d'action du gouvernement en ligne
• 6233-00 Coordination de la mise en œuvre du gouvernement en ligne
• 6234-00 Composantes de l'infrastructure et des services partages
• 6235-00 Autres projets et chantiers du gouvernement en ligne
• 6240-00 Sécurité de l'information et des RI
• 6241-00 Connaissance du milieu et coordination avec les intervenants - Sécurité de l'information et des RI
• 6243-00 Moyens et outils en matière de sécurité
• 6244-00 Sensibilisation en matière de sécurité
• 6250-00 Prestation électronique de services et commerce électronique
• 6251-00 Connaissance du milieu et coordination avec les intervenants - Prestation électronique de service et commerce électronique
• 6252-00 Politiques et pratiques recommandées - Prestation électronique et commerce électronique

6300-00 Développement des secteurs d'application - RI

• 6310-00 Développement des secteurs d'application spécifiques - RI
• 6311-00 Information électronique
• 6312-00 Géomatique
• 6313-00 Génie logiciel
• 6314-00 Informatique linguistique
• 6315-00 Système de gestion des ressources humaines, financières et matérielles - RI
• 6330-00 Mise en œuvre – SAGIR (Solutions d'affaires en gestion intégrée des ressources)
• 6331-00 Échange avec externe - mise en œuvre SAGIR
• 6332-00 Financement - Mise en œuvre SAGIR
• 6333-00 Gestion des impacts - Mise en œuvre SAGIR
• 6334-00 Production et suivi des biens livrables - SAGIR
• 6335-00 Implantation - Soutien - SAGIR
• 6339-00 Bilan - SAGIR