Conservation des documents
Le Centre de conservation des documents (CCD) assure la protection et la conservation des documents selon les normes reconnues de sécurité et offre des conditions optimales de conservation :
- pour les documents de tout genre et de tout format
- quel que soit leur support
Le CCD voit à la conservation des documents qui lui sont confiés, en conformité avec les procédures et les directives de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) ainsi que dans le respect des lois, règlements et politiques applicables.
Les ententes de service conclues sur une base volontaire avec le CSPQ permettent aux organismes publics de bénéficier des services du CCD.
La conservation des documents semi-actifs
L’entente de service en conservation des documents semi-actifs s’adresse à tous les organismes publics soucieux de gérer adéquatement le cycle de vie des documents, conformément aux calendriers de conservation approuvés par BAnQ.
La conservation des documents technologiques
L’entente de service en conservation des documents technologiques s’adresse à tous les organismes publics soucieux de protéger adéquatement les copies de sécurité de données ou de systèmes informatiques sauvegardés sur des supports numériques.
La conservation des documents inactifs
L’entente de service en conservation des documents inactifs s’adresse aux organismes publics des secteurs municipaux, de l’éducation, de la santé et des services sociaux qui, en vertu de la Loi sur les archives (L.R.Q., chapitre A-21.1), doivent assumer la gestion de leurs documents inactifs. Les organismes publics soucieux de conserver leurs documents inactifs dans des conditions adéquates peuvent les confier au CCD après avoir obtenu l’autorisation de BAnQ.
Les services
Le CCD assure la conservation des documents et l’exécution des services afférents à cette conservation, soit :
- le dépôt
- le prêt et le retour
- la consultation sur place
- la réactivation
- l’intercalation
- la recherche
- la disposition
Les installations
Le CCD dispose de deux centres modernes et sécuritaires pour conserver les documents des organismes publics :
- Québec
1515, avenue D'Estimauville
Québec (Québec) G1J 5A9 - Montréal
9201, boulevard Langelier
Montréal (Québec) H1P 3K9
Le CCD met tout en œuvre pour favoriser la pérennité et la sécurité des documents qui lui sont confiés, et cela grâce à la mise en place de mesures rigoureuses, notamment :
- température et taux d’humidité contrôlés
- systèmes de sécurité contre les intrusions et les incendies en fonction 24h/24
- magasins spécialisés pour les documents nécessitant des conditions supérieures de conservation
- confidentialité et protection des renseignements personnels
- gestion des personnes requérantes
Bénéficiez de nos services
Pour obtenir des renseignements ou pour visiter nos installations, n’hésitez pas à communiquer avec nous :
| Relations avec la clientèle : | 418 646-7696, poste 231 |
| Secrétariat : | 418 646-7696, poste 221 |
| Commandes : | 418 646-7696, poste 223 |
| Facturation : | 418 646-7696, poste 226 |
| Télécopieur : | 418 646-5421 |
| Courriel : | ccd@cspq.gouv.qc.ca |
Des outils en ligne
Le Guide du Centre de conservation des documents contient tous les renseignements nécessaires pour bénéficier des différents services du Centre de conservation des documents (CCD).
Utilisez les formulaires du CCD afin d’optimiser le déroulement des opérations.
- Formulaire Transfert de documents
(168 ko) - Formulaire Transfert de documents – Instructions
(65 ko) - Formulaire Intercalation (103 ko)
- Formulaire Intercalation – Instructions (44 ko)
Commandez des documents
Commander vos documents en ligne comporte plusieurs avantages :
- accessibilité en tout temps
- possibilité de commander en lot
- possibilité de voir si les documents sont disponibles ou non
- si les documents ne sont pas disponibles, possibilité de voir qui les a commandés
- commandes prêtes à être exécutées, sans autre délai de saisie.
Pour accéder au service en ligne, vous devez détenir un numéro de client, un nom d’accès ainsi qu’un mot de passe. Communiquez avec la personne responsable de la gestion documentaire de votre organisme pour obtenir ces accès.
Consultez les aide-mémoire et autres guides produits par le CCD pour bénéficier du service en ligne.
Clients Boîtes :
- Guide de l’utilisateur Clients Boîtes (1.7 mo)
- Aide-mémoire Commander des boîtes (564 ko)
- Aide-mémoire Commander des dossiers (516 ko)
- Aide-mémoire Produire des rapports Boîtes (530 ko)
Clients Cartouches :
